# Confidentialité

Version du 4 novembre 2026 — Projet à compléter et valider avant ouverture commerciale.

Responsable des données de compte : [EXEMPLE À CONFIGURER : LEGAL_NAME], [EXEMPLE À CONFIGURER : LEGAL_ADDRESS], contact [EXEMPLE À CONFIGURER : LEGAL_EMAIL]. Le vendeur reste responsable des données acheteurs ; Studio agit selon le DPA.
Finalités et bases : compte et abonnement, exécution du contrat ; comptabilité, obligations légales ; sécurité, intérêt légitime ; accords, preuve des instructions. Aucun consentement RGPD général.
Paddle vend l’abonnement. Brevo intervient si l’envoi d’e-mails est configuré. OpenAI reçoit les appels via Studio avec la clé du client ; coûts API séparés, clé exclue des exports et retirable dans Réglages. Aucune donnée acheteur dans les prompts ; aucun entraînement propre de Studio.
Agent hors UE : accord explicite et dossier validé par compte et agent. L’agent verse une commission à l’éditeur. Entités, pays, contrats et garanties doivent être renseignés avant ouverture ; imports acheteurs fermés dans l’intervalle.

## Conservation
Sessions : sept jours d’inactivité, trente jours au maximum. Audit : purge après 90 jours. Adresses : retrait des états terminaux et des commandes de plus de 90 jours par tâche quotidienne. Preuves d’accord et demandes : conservées dans le compte tant qu’il existe. Les délais de clôture et de conservation financière sont affichés ci-dessous. Les éléments financiers sont séparés des données métier ; ton e-mail y est remplacé par une empreinte HMAC salée. La rotation des sauvegardes reste à valider et mettre en œuvre.

## Droits
Export lisible et preuves d’accord téléchargeables depuis le compte. Accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité : [EXEMPLE À CONFIGURER : LEGAL_EMAIL] ou support connecté avec suivi. Délai de principe : un mois, sous réserve des prolongations légales ; vérification d’identité proportionnée si nécessaire. Réclamation auprès de la CNIL.
La suppression exige une résiliation Paddle confirmée et le retrait des données distantes. Les éléments financiers nécessaires restent dans une archive séparée jusqu’à leur purge. Tes exports locaux restent sous ton contrôle. Ces durées et les éventuelles conservations pour litiges doivent être validées par l’avocat.


Après la fin de ton essai sans abonnement, une résiliation ou un impayé, tu reçois un avertissement à J+60. À J+90, ton compte et tes fichiers sont effacés. Exporte tes données avant cette date. Un réabonnement annule la clôture. Les éléments financiers sont conservés séparément pendant 10 ans. Paddle est le vendeur et émet tes factures.